Editeur du site : Rilly La Montagne

Responsable de la publication : 

Créateur et hébergeur du site internet : Comédia studio
Zone d'activité derrière Moutier
51390 Gueux
Tél : 03 26 619 819
Fax : 03 26 619 829

Publication de contenu : Zone d’administration liberté V2


La loi informatique :

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la personne concernée.

La propriété intellectuelle et industrielle :

Toute représentation, reproduction, retranscription, adaptation, traduction, imitation, diffusion, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation préalable expresse écrite de la commune de Rilly la montagne et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La loi sur la limitation de la responsabilité :

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de Rilly la montagne décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation de son site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

La loi sur le droit applicable :

Tout visiteur du site http://www.rilly-la-montagne.fr est considéré comme acceptant l'application des lois françaises.